- brevet en gage
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Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
garantie — [ garɑ̃ti ] n. f. • 1160; de garant 1 ♦ Dr. Obligation d assurer à qqn la jouissance d une chose, d un droit, ou de le protéger contre un dommage éventuel; responsabilité résultant de cette obligation. Action, recours en garantie. Contrat de… … Encyclopédie Universelle
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… … Encyclopédie Universelle
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Military leadership in the American Revolutionary War — American Revolutionary War Armed Forces … Wikipedia
Histoire Du Capitalisme — Pour consulter un article plus général, voir : Capitalisme. La question du commencement de l histoire du capitalisme, de ses origines, a été source de débats sociologiques, économiques et historiques depuis le XIXe siècle. Pour Karl… … Wikipédia en Français
Histoire du capitalisme — Article principal : Capitalisme. Depuis le XIXe siècle, la question du commencement de l histoire du capitalisme, de ses origines, de sa consistance et surtout de son évolution est la source de débats sociologiques, économiques et… … Wikipédia en Français
Brevets Parachutistes Militaires Français — Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets parachutistes sont au nombre de sept dans l… … Wikipédia en Français
Brevets parachutistes militaires francais — Brevets parachutistes militaires français Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets… … Wikipédia en Français
Brevets parachutistes militaires français — Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets parachutistes sont au nombre de sept dans l… … Wikipédia en Français
Plivot — 49° 01′ 05″ N 4° 04′ 16″ E / 49.0180555556, 4.07111111111 … Wikipédia en Français
William Peyton — Infobox Person name = General Sir William Peyton image size = 150px caption = William Peyton as Delhi Herald Extraordinary in 1911 birth name = William Eliot Peyton birth date = 7 May 1866 birth place = death date = 14 November 1931 death place … Wikipedia